Déposée le 30 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIATEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « VACUOPEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIATEX domicilié(e) 58 Chemin des Sources - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 998 825 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque VACUOPEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIATEX, Société par Actions Simplifiée - 58 Chemin des Sources - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 339998825
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543534 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Matières plastiques et films plastiques pour le moulage, le modelage ou le collage de pièces composites. Etoffes et complexes textiles destinés au renforcement de matières plastiques, étoffes et complexes textiles utilisés dans la fabrication de pièces plastiques, feutre pour l'isolation. Produits semi-finis pour le renforcement de matières plastiques, notamment complexes textiles. Etoffes et complexes textiles, matières textiles filtrantes, feutre textile, notamment feutre textile de drainage, de pompage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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